NeuraAPI

Mentions Légales

Informations légales relatives au site NeuraAPI

Dernière mise à jour : 22/06/2026

Éditeur du site

Dénomination sociale : NeuraAPI SAS

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Siège social : 12 Rue de la Paix, 75002 Paris, France

SIRET : À compléter

SIREN : À compléter

Code NAF/APE : 6201Z — Programmation informatique

Numéro de TVA intracommunautaire : À compléter

Capital social : À compléter

Directeur de la publication : À compléter

Hébergeur

Nom : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : vercel.com

Le site est hébergé sur l'infrastructure cloud de Vercel, conformément aux normes de sécurité et de disponibilité du RGPD.

Contact

Téléphone : À compléter

Adresse : 12 Rue de la Paix, 75002 Paris, France

Assurances professionnelles

Assureur : AXA France

Police n° : À compléter

Couverture : Responsabilité civile professionnelle et cyber-risques

Conformément aux dispositions légales, NeuraAPI SAS dispose d'une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant les dommages causés aux tiers dans le cadre de son activité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de NeuraAPI SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de NeuraAPI SAS.

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par NeuraAPI SAS ou ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ces marques ou logos est interdite sans autorisation préalable.

Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel est régi par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés (loi Informatique et Libertés) et par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679).

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Cookies

Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, des cookies peuvent être déposés sur votre équipement lors de votre navigation sur notre site.

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Médiation des litiges

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons à nos clients non professionnels un dispositif de médiation des litiges gratuit.

En cas de litige, vous pouvez saisir le Médiateur de la consommation :

• Site : www.mediation-conso.fr

• Adresse : BP 84229, 69342 Lyon Cedex 07

• Email : contact@mediation-conso.fr

Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux judiciaires de Paris seront seuls compétents, sauf disposition impérative contraire.